Lois Ducales et Royales

Lois Ducales:


Article 1. Législation économique.

Article 1.01 Les habitants et marchants ambulants, doivent respecter lorsqu’ils vendent les prix autorisés par la grille des prix rédigée par le maire et exposée à la mairie.

Article 1.02 Un inspecteur se chargera de vérifier le respect de l’article précédent, de sa bonne mise en application. S’il s’avère qu’un individu ne respecte pas les prix maximum autorisés il est chargé de convoquer cet individu au tribunal.

Article 1.03 Lorsqu’un individu est convoqué, il a le devoir de se présenter au lieu et à l’heure de la convocation sous peine de condamnation plus sévère. Sa non présence sera prise comme délit de fuite.

Article 1.04 Si l’individu ne peut pas être présent pour une raison valable, il doit en informer l’inspecteur qui trouvera une autre date de convocation.

Article 1.05 Les marchants ambulant doivent se présenter au REC (Responsable des Echanges Commerciaux) et lui annoncer leur chargement, ils doivent se renseigner sur les prix maximum de vente en vigueur sur le marché.

Article 1.06 La mairie peut accepter ou refuser à travers le REC d’acheter la marchandise du MA afin de revendre aux habitants ces marchandises sur le marché en respectant le prix maximum autorisé par la grille des prix.

Article 1.07 Le REC recense les besoins du marché notamment par le témoignage des marchants.

Article 1.08 Le REC tient un registre des MA et des ventes/achats de la mairie.

Article 1.09 Les employeurs se doivent de respecter la grille des salaires.

Article 1.10 Si un employé remarque qu’il est sous-payé il se doit d’en informer les autorités afin que son employeur lui paye ce qu’il lui doit. Pour toute récidive de l’employeur, possibilité d’être puni par la loi après avoir été convoqué au tribunal par l’inspecteur des prix.

Article 2 Législation politique.

Article 2.1 Un maire est élu chaque mois par le Duc qui lui dictera ses droits et ses devoirs.

Article 2.1.1 Le maire est chargé de nommer le REC et lui donnera des ordres afin qu’il s’occupe des charges qui lui incombent.

Article 2.1.2 Il est le porte parole du Duc et transmet au peuple ses ordres.

Article 2.1.3 Il est présent lors du déroulement des affaires de la justice en tant que juge s’il le souhaite. En effet il a le droit de s’occuper d’un dossier s’il pense que le juge est débordé ou si une affaire l’intéresse.

Article 2.1.4 Il est chargé de s’occuper de l’organisation des animations du village.

Article 2.1.5 Il peut s’occuper des affaires extérieures au duché, soit les liens inter ducales si le Duc lui en donne l’autorisation.

Article 3. Législation pénale.

Article 3.1 La justice est rendue par un juge nommé par le Duc ou le maire qui sera lui-même jugé par le Duc d’Andoran s’il entrave la loi.

Article 3.2 Plusieurs sentences peuvent être appliquées.
-Amandes.
-TIG (travaux d’intérêt général.)
-Exil, bannis.
-Prison.
-Torture.

Article 3.3 Les sentences peuvent êtres mélangées, associées.

Article 3.4 Si un individu trouve la sentence démesurée, excessive ou pas assez face au délit, qu’il en informe le Duc ou le maire qui décidera si la sentence est trop lourde ou non et la modifiera si tel est le cas.

Article 4 Législation sociale

Article 4.01 Chaque individu doit respecter toutes les lois et les autorités.

Article 4.02 Les paysans ont un statut égal entre eux. Ils sont égaux en droits et en devoirs.

Article 4.03 La noblesse est supérieure an droits et en pouvoirs face au clergé. Mais les deux classes se doivent un respect mutuel.

Article 4.04 La servitude est héréditaire. Tout enfant né et ayant au moins un parent cerf l’est obligatoirement lui-même. Sauf si son maitre le désengage de la servitude.

Article 4.05 Un cerf devient paysan dès que son maitre décède. Ainsi que ses descendants.

Article 4.06 Si un cerf voit son maitre décéder il doit servitude à son descendant.

Article 4.07 Chaque habitants d’un village ou d’une ville doit être recensé à la mairie, s’il ne l’est pas. Alors il doit se rendre à La Mairie au plus vite afin d’être recensé sous peine d’amande.

Article 4.08 Un individu doit être recensé dès la naissance à la mairie.

Article 4.09 Un bébé doit être baptisé.

Article 4.10 Chaque personne arrivant dans la ville doit se faire recensé à la mairie dans le registre des arrivées.

Article 4. 11 Toute personne souhaitant s’installer en ville. Doit se faire recenser dans le registre de la ville.

Article 4.12 Toute personne souhaitant quitter la ville ou était décédée doit être recensé dans le registre des départs.

Article 4.13 L’appropriation de biens appartenant à autrui est considérée comme un vol, ace puni par la loi.

Article 4.14 Le viol est puni par la loi car l’homme et la femme doivent se respecter mutuellement.

Article 4.15 Tout acte jugé athéiste ou de sorcellerie est interdit.

Article 4.16 Le libertinage est considéré comme folie et est susceptible d’être puni.


Lois Royales:


Article a.1 Le roy et la reyne ont tous les pouvoirs, tous les droits.

Article a.2 Entre le Roy et la Reyne c'est la personne, née de sang royal qui prévaut.

Article a.3 Tous, doivent obéhissance aux souverains.

Article a.4 A la mort du Roy ou de la Reyne, c'est leur descendant ainé (e) qui doit leur succéder à condition que celui/ celle ci soit mariée ou se marie dans les 72 heures qui suivent la mort du souverain.

Nouvelles lois Royales

Article b Les nobles.

Article b.1 Les nobles doivent tous aller à l'université une fois par semaine minimum, afin de se cultiver, en lisant des livres, en apprenant la langue sauf les Duc et Duchesse si ça leur est impossible. Une tierce personne désignée par la famille royale, y enseignera attendant qu'une personne se porte volontaire pour réaliser ce métier.

Article b.2 Toute personne manquant à cette heure obligatoire passée à étudier, sera mise en examen dans le Palais de justice Royal.

Article b.3 Pour ce faire, un registre sera tenu et un rapport sera apporté aux souverains.

Article b.4 Les nobles peuvent posséder une demeure dans leur Duché au maximum, sauf en cas d'héritage, ou de don royal.

Nouvelles lois Royales.

Article c Tutelle, orphelins

Article c.1 Toute personne ne devient majeur qu'à 21 ans, avant cela il est mit sous la tutelle de ses parents ou d'une autre personne. Si ce n'est pas le cas, cette personne est considérée comme orphelin.

Article c.2 Toute jeune fille orpheline sans Tuteur doit être impérativement menée au couvent. Elles en sortiront quand le Roy l'aura décidé.